Display:

Keyword Search: Deput
1 Article
Source: Commun

23 juin 1789, la dernière chance de la monarchie

Samedi 23:57

Dans la mythologie de l`annee phare de la Revolution francaise, on a retenu le 17 juin, qui vit le tiers etat se proclamer Assemblee nationale ; le 20, ou les deputes s`attribuerent le pouvoir constituant en niant jusqu`a l`existence de la Constitution coutumiere qui regissait, depuis des siecles, le fonctionnement des institutions francaises ; le 14 juillet, ou un millier d`emeutiers (1 500 peut-etre) delivra de la Bastille quatre faux-monnayeurs, deux fous et un noble debauche qui s`etait rendu coupable de divers viols et assassinats et qui couchait avec sa sœur ; le 4 aout, ou sur la suggestion de deux deputes, le vicomte de Noailles et le duc d`Aiguillon, noblesse, clerge, provinces et villes abandonnerent leurs privileges et proclamerent la suppression des dimes et l`abolition de la vente des offices, l`egalite de tous devant l`imput.

1 Article
Source: Commun

Logement : la loi est-elle trop laxiste avec les squatteurs ?

Samedi 03:01

Explications. Il n’en est pas a sa premiere tentative: depute LR du Vaucluse, Julien Aubert a propose de creer un delit d’occupation sans droit ni titre d’un logement.

«C’est un delai d’usage pratique Pour esperer recuperer rapidement leur bien, les proprietaires n’ont plus qu’a croiser les doigts pour que les occupants illegaux soient entres dans le logement par effraction. Un delai bien court surtout si l’on ne peut pas compter sur des voisins ou des amis pour etre prevenu.

1 Article
Source: Commun

Une députée LaREM veut réécrire la Constitution en écriture inclusive

Vendredi 14:22

Isabelle Rauch, deputee macroniste de Moselle, propose a travers un amendement au projet de loi de reforme constitutionnelle de «feminiser les terminologies» et de «developper une langue francaise plus inclusive».

Parmi cette production plethorique, un amendement a retenu particulierement l`attention: celui de la deputee LaREM de Moselle Isabelle Rauch, membre de la delegation aux droits des femmes de l`Assemblee nationale.


NewsInn France